Chancellerie

Droit - Chancellerie

Cet espace est consacré à cet immense domaine qu’est la chancellerie qui couvre les textes juridiques sur l’attribution des décorations et l’obtention de celles-ci ainsi que les textes légaux sur le port et leur régularité, c’est un indicatif pour les avancées et les futures demandes concernant des oublis ou des homologations à venir.